Les Accords de France Télévisions

Accord du 28/05/2013

L’Accord Collectif
de France Télévisions
(2013)

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LIVRE 1 : Dispositions communes aux personnels techniques et administratifs et aux journalistes
LIVRE 2 : Dispositions spécifiques aux personnels techniques et administratifs
LIVRE 3 : Dispositions spécifiques aux journalistes
ANNEXES
MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE

Les Avenants (à l’Accord Collectif de France Télévisions)

  • Avenant n°1 (emplois, classification, rémunération – 9 avril 2014)
  • Avenant n°2 (6.1 régime applicable – protection sociale – 23 octobre 2014)
  • Avenant n°3 (LIVRE 4 – Dispositions spécifiques aux personnels exerçant des métiers artistiques – 8 avril 2015)
  • Avenant n°4 (2.2 dispositions spécifiques applicables au personnel des équipes techniques internes concourant aux activités de fabrication du siège ainsi que des activités de la filière production (hors le site de Malakoff et hors moyens techniques de l’information – 4 mai 2015)
  • Avenant n°5 (repos compensateurs, RTT, congés, CET – 11 avril 2016)
  • Avenant n°6 (couverture sociale Saint-Pierre et Miquelon – 20 décembre 2016)
  • Avenant n°7 (compétences complémentaires exercées au titre de l’offre d’information en continu – modalités d’expérimentation et évaluation de la mise en œuvre de ces compétences complémentaires – créer un nouvel emploi de référence pour l’offre d’information en continu – 20 septembre 2016)
  • Avenant n°8 (chargés de production – chefs décorateurs relevant de la filière production et intervenant sur les activités de fiction – 24 mars 2017)
  • Avenant n°9 (nomenclature des emplois – 19 octobre 2017)
  • Avenant n°10 (offre publique d’information en continu – 15 décembre 2017)
  • Avenant n°11 (rémunération des personnels techniques et administratifs, des salariés relevant des emplois artistiques et/ou journalistes – 2 juillet 2018)
  • Avenant n°12 (nouvelles appellations des IRP : CSE, etc. – 30 juillet 2018)
  • Avenant n°13 (Avenant n°13 – dit .3 NoA – 23 mars 2021)
  • Avenant n°14 (Avenant n°14 – alimentation épargne salariale – 6 avril 2021)
  • Avenant n°15 (Chaine info – 3 juin 2021 + 1 avenant à l’avenant n°15 – 9 juillet 2021)
  • Avenant n°16 (Rémunération – 16 juin 2021)
  • Avenant n°17 (Rémunération grille et forfait jour – 16 juin 2021)

Les Accords Groupe | France Télévisions

Intéressement & Plans d’Épargne

Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Compétences (GPEC)
et des parcours professionnels

Représentation sociale

 

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