Les Accords de France Télévisions

L’Accord collectif de France Télévisions (2013) consolidé de ses avenants (jusqu’au n°30)

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Les Avenants (à l’Accord Collectif de France Télévisions)

  • Avenant n°1 (emplois, classification, rémunération – 9 avril 2014)
  • Avenant n°2 (6.1 régime applicable – protection sociale – 23 octobre 2014)
  • Avenant n°3 (LIVRE 4 – Dispositions spécifiques aux personnels exerçant des métiers artistiques – 8 avril 2015)
  • Avenant n°4 (2.2 dispositions spécifiques applicables au personnel des équipes techniques internes concourant aux activités de fabrication du siège ainsi que des activités de la filière production (hors le site de Malakoff et hors moyens techniques de l’information – 4 mai 2015)
  • Avenant n°5 (repos compensateurs, RTT, congés, CET – 11 avril 2016)
  • Avenant n°6 (couverture sociale Saint-Pierre et Miquelon – 20 décembre 2016)
  • Avenant n°7 (compétences complémentaires exercées au titre de l’offre d’information en continu – modalités d’expérimentation et évaluation de la mise en œuvre de ces compétences complémentaires – créer un nouvel emploi de référence pour l’offre d’information en continu – 20 septembre 2016)
  • Avenant n°8 (chargés de production – chefs décorateurs relevant de la filière production et intervenant sur les activités de fiction – 24 mars 2017)
  • Avenant n°9 (nomenclature des emplois – 19 octobre 2017)
  • Avenant n°10 (offre publique d’information en continu – 15 décembre 2017)
  • Avenant n°11 (rémunération des personnels techniques et administratifs, des salariés relevant des emplois artistiques et/ou journalistes – 2 juillet 2018)
  • Avenant n°12 (nouvelles appellations des IRP : CSE, etc. – 30 juillet 2018)
  • Avenant n°13 (Avenant n°13 – dit .3 NoA – 23 mars 2021)
  • Avenant n°14 (Avenant n°14 – alimentation épargne salariale – 6 avril 2021)
  • Avenant n°15 (Chaine info – 3 juin 2021 + 1 avenant à l’avenant n°15 – 9 juillet 2021)
  • Avenant n°16 (Rémunération – 16 juin 2021)
  • Avenant n°17 (Rémunération grille et forfait jour – 16 juin 2021)
  • Avenant n°18 (Plafonnement du CET en 2022 – 19 juillet 2022)
  • Avenant n°19 (Création de l’emploi de coordinateur(rice) de gestion d’antennes – 25 juillet 2022)
  • Avenant n°20 (Prime d’ancienneté – 28 mars 2023)
  • Avenant n°21 (Plafonnement de l’alimentation du CET 2023 – 28 mars 2023)
  • Avenant n°22 (Composition Comité des salaires – 03 mai 2023)
  • Avenant n°23 (Extension du périmètre avenant dit NoA – 29 juin 2023)
  • Avenant n°24 (Avenant dit Malakoff – 13 octobre 2023)
  • Avenant n°25 (Collaborations extérieures des journalistes – 14 mars 2024)
  • Avenant n°26 (Composition Comités de Salaires – 14 mars 2024)
  • Avenant n°27 (Métier Chargé d’édition numérique – 26 juillet 2024)
  • Avenant n°28 (Métier Technicien(ne) de plateau – 19 septembre 2024)
  • Avenant n°29 (Métier Technicien(ne) décor – 19 septembre 2024)
  • Avenant n°30 (Métier Chef(fe) d’équipe lumière – 19 septembre 2024)

Les Accords | France Télévisions

Intéressement & Plans d’Épargne

Unités de Compétences Complémentaires (UCC)

Rupture Conventionnelle Collective (RCC)

Gestion Prévisionnelle des Emplois, (GPEPP)
et des Parcours Professionnels

Santé et Qualité de Vie au Travail​ (SQVT)

Télétravail

Diversité – égalité des chances (F/H)

Retraite – Prévoyance

Autres accords

Représentation sociale

 

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