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BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

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La liste des contenus (16 mars 2021) : CI-DESSOUS

1 – INVESTISSEMENTS

• INVESTISSEMENT SOCIAL

o Évolution des effectifs par type de contrat, par âge, par ancienneté

• Effectifs : Bilan social Indicateur 1.1
• Travailleurs extérieurs : Bilan social Indicateurs 1.2 et 1.4.1

o Évolution des emplois par catégorie professionnelle : Bilan social Indicateur 1.1.5

• Embauches : Bilan social Indicateur 1.3
• Départs : Bilan social Indicateur 1.4
• Promotion : Bilan social Indicateur 1.5
• Chômage : Bilan social Indicateur 1.6

o Évolution de remploi des travailleurs handicapés : Bilan social Indicateur 1.7 et Bilan Handicap

o Évolution du nombre de stagiaires : Bilan social Indicateur 1.2.2

o Évolution de la formation professionnelle (investissement en formation, public concerné)

• Formation professionnelle continue : Bilan social Indicateur 5.1
• Congés de formation : Bilan social Indicateur 5.2
• Apprentissage : Bilan social Indicateur 5.3
• Orientations de la formation professionnelle : Note Orientations
• Autres indicateurs : Bilan du plan de formation et Projet de plan de formation

o Conditions de travail

• Accidents du travail et de trajet : Bilan social Indicateur 3.1
• Répartition des accidents par éléments matériels : Bilan social Indicateur 3.2
• Maladies professionnelles : Bilan social Indicateur 3.3
• Maladies professionnelles : Bilan social Indicateur 3.3
• Dépenses en matière de sécurité : Bilan social Indicateur 3.5
• Durée et aménagements du temps de travail : Bilan social Indicateur 4.1
• Absentéisme : Bilan social Indicateur 1.8
• Organisation et contenu du travail : Bilan social Indicateur 4.2
• Conditions physiques de travail : Bilan social Indicateur 4.3
• Transformation de l’organisation du travail : Bilan social Indicateur 4.4
• Dépenses d’amélioration des conditions de travail : Bilan codai Indicateur 4.5
• Médecine du travail : Bilan social Indicateur 4.6
• Travailleurs inaptes : Bilan social Indicateur 4.7
• Données sur le travail à temps partiel : Bilan social Indicateur 4.1.4

• INVESTISSEMENTS MATÉRIELS ET IMMATÉRIELS

o Évolution des actifs nets d’amortissements et de dépréciations

o Dépenses de recherche et de développement

• INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES : Rapport annuel

2 – ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

• INDICATEURS SUR LA SITUATION COMPARÉE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS L’ENTREPRISE

o Conditions générales d’emploi : Bilan social Indicateur 4.1 et Diagnostic F/H

o Rémunérations et déroulement de carrière : Bilan social Indicateur 2.2.2 et Diagnostic F/H

o Formation : Bilan de formation de fin d’année

o Conditions de travail, santé et sécurité au travail : Bilan social Indicateur 3.1 et Diagnostic F/H

• INDICATEURS RELATIFS A L’ARTICULATION ENTRE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE ET L’EXERCICE DE LA RESPONSABILITÉ FAMILIALE : Diagnostic F/H
• STRATÉGIE D’ACTIONS

3 – FONDS PROPRES, ENDETTEMENT ET IMPÔTS : Comptes sociaux annuels

• CAPITAUX PROPRES DE L’ENTREPRISE
• EMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRES
• IMPÔTS ET TAXES

4 – RÉMUNÉRATION DES SALARIES ET DIRIGEANTS, DANS L’ENSEMBLE DE LEURS ÉLÉMENTS

• ÉVOLUTION DES RÉMUNÉRATIONS SALARIALES

o Frais de personnel

• Montant des rémunérations
• Hiérarchie des rémunérations : Bilan social Indicateurs 2.2.1 et 2.2.2
• Charge salariale globale : Bilan social Indicateur 2.5

o Montant global des rémunérations : Bilan social Indicateur 2.2.2

• ÉPARGNE SALARIALE
• RÉMUNÉRATIONS ACCESSOIRES

o Primes : Bilan social Indicateur 2.1.2
o Régime de prévoyance et de retraite complémentaire

• RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX

5 – REPRÉSENTATION DU PERSONNEL ET ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES

• REPRÉSENTATION DU PERSONNEL
• ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES

o ASC : Bilan social Indicateur 7.1
o Autres charges sociales : Bilan social Indicateur 7.2

6 – RÉMUNÉRATION DES FINANCEURS – [non concerné]

• RÉMUNÉRATION DES ACTIONNAIRES
• RÉMUNÉRATION DE L’ACTIONNARIAT SALARIE

7 – FLUX FINANCIERS A DESTINATION DE L’ENTREPRISE

• AIDES PUBLIQUES
• RÉDUCTION D’IMPÔTS
• EXONÉRATIONS ET RÉDUCTIONS DE COTISATIONS SOCIALES
• CRÉDITS D’IMPÔTS
• MÉCÉNAT
• RÉSULTATS FINANCIERS : Rapport annuel

8 – PARTENARIATS

• PARTENARIATS CONCLUS POUR PRODUIRE DES SERVICES OU DES PRODUITS POUR UNE AUTRE ENTREPRISE
• PARTENARIATS CONCLUS POUR BÉNÉFICIER DES SERVICES OU DES PRODUITS D’UNE AUTRE ENTREPRISE

9 – TRANSFERTS COMMERCIAUX ET FINANCIERS ENTRE LES ENTITÉS DU GROUPE

• TRANSFERT DE CAPITAUX
• CESSIONS, FUSIONS, ACQUISITIONS